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Propriété et responsabilité éditoriale
Le présent site est la propriété de :
Forêt Patrimoine
Société à responsabilité limitée dont le siège est à PARIS 9, 46, rue Fontaine immatriculée au RCS de PARIS sous ne numéro 480 851 039
Représentée par Monsieur Benoît LOISEAU, son gérant
Titulaire de la carte professionnelle « transactions sur immeubles et fonds de commerce » n° CPI 7501 2017 000 021 837 délivrée par la Chambre de Commerce et d’Industrie de Paris Ile de France.
Le cas échéant, avec le Concours de (préciser négociateur ou agent commercial)
Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Benoit LOISEAU en sa qualité de Gérant.
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En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 56 de la loi), d'accès (art. 39 de la loi) et de rectification (art. 40 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
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Vincent Hertoghe
07 83 38 80 24 / 09 72 83 02 02 (nouveau)
L’Agence DWM
vincent@agencedwm.com
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Déclaration du site à la CNIL
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) sous le n° 1252611.
Propriété intellectuelle
Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, photos, logos, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site, sont la propriété de Forêt Patrimoine.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.
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